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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES
CONFIT DE PROVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1556129
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2028
VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES de CONFIT DE PROVENCE

Présentation de la marque VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) 5135 ROUTE D'AVIGNON LA PETITE CALADE - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , JACQUELINE D'HEROUVILLE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE, Société par actions simplifiée - 5135 ROUTE D'AVIGNON LA PETITE CALADE - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 319689329


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2390008 - Publication au BOPI 2008-11-14

Renouvellement sans limitation n°2131243 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263579 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57611 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342460 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389989 - Publication au BOPI 2004-04-05

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698922 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

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